LA SOCIETE IMMOBILIERE BAYARD D'ANTIN, Société anonyme
Numéro de dépôt :
1554845
Date de dépôt :
11/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2019
Présentation de la marque REINE D'UN JOUR
Déposée le 11 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) LA SOCIETE IMMOBILIERE BAYARD D'ANTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REINE D'UN JOUR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SOCIETE IMMOBILIERE BAYARD D'ANTIN domicilié(e) 22 bis rue Bayard - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 334 278 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA SOCIETE IMMOBILIERE BAYARD D'ANTIN, Société anonyme - 22 bis rue Bayard - 75008 - PARIS - France - SIREN 784334278
PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1999 n°2154639 - Publication au BOPI 1999-10-08
Inscription le 1 février 1994 - Transmission de propriété n°168771 - Publication au BOPI 1994-02-01
Inscription le 8 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258344 - Publication au BOPI 1998-07-08
Inscription le 25 mars 1997 - Changement de dénomination n°234816 - Publication au BOPI 1997-03-25
Inscription le 23 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°180709 - Publication au BOPI 1995-01-23
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2009 n°2412702 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-09
Jouets et jeux divers, cartes à jouer, articles de pêche, de chasse, de sport
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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